Assurance
Resolution accompagne assureurs, courtiers, professions réglementées, dirigeants et entreprises, dans le règlement des sinistres en France comme à l’international.
L’accompagnement couvre notamment l’analyse de contrats d’assurance, l’évaluation des risques, l’assistance à la gestion et au règlement négocié ou contentieux des sinistres, ainsi que la mise en œuvre des recours en France et à l’étranger.
Notre valeur ajoutée : notre capacité à travailler en équipe pluridisciplinaire pour anticiper les enjeux, estimer les coûts d’un sinistre à partir d’outils spécifiques et apporter un accompagnement sur mesure orienté performance et résultats.
Domaines de compétence
- Analyse de garanties
- Audit d’assurance
- Gestion et règlement de sinistres
- Relation assureur, assuré, bénéficiaires
Responsabilité
Le cabinet intervient dans tous les domaines de la responsabilité du fait d’accidents notamment médicaux, de chantier, de sport, ou de la circulation, de risques industriels ou environnementaux, de produits défectueux, ou de risque cyber.
Il accompagne également ses clients sur des problématiques de faute inexcusable de l’employeur et en cas de poursuites pénales, dès les premières phases de la procédure.
Resolutio traite ainsi de dossiers techniques et sensibles avec pour objectif d’anticiper les étapes et de construire avec ses clients et leurs experts, une stratégie de défense afin d’évaluer le juste coût d’un sinistre.
Les équipes du cabinet disposent également d’un savoir-faire pour prendre en charge des sinistres complexes et sériels qui exigent une gestion très rigoureuse des actes de procédure et des pièces, au-delà des problématiques juridiques et indemnitaires qui peuvent varier d’un dossier à l’autre.
Régulièrement sollicité en qualité d’expert en droit français par des juridictions étrangères, les membres de Resolutio disposent d’une compétence recherchée en France et à l’étranger.
Domaines de compétence
- Responsabilité des membres des professions réglementées (médecin, notaire, agent immobilier, huissier, etc.) et des dirigeants
- Responsabilité des produits défectueux
- Risques industriels
- Mise en cause civile ou pénale
- Faute inexcusable de l’employeur
- Risques cyber et atteintes à l’environnement et aux animaux
- Assistance lors des expertises techniques
Droit international et responsabilité
Resolutio dispose d’une expertise reconnue dans le règlement de sinistres transfrontières qui impose de déterminer la loi applicable ou le juge compétent et parfois d’appliquer un droit étranger, ou des conventions internationales.
L’ intervention du cabinet consiste à lister les options que révèle notre analyse juridique de la situation, afin d’élaborer avec ses clients une stratégie de défense qui prenne en compte tous les paramètres et la mettre en œuvre en France ou à l’étranger.
Le champ d’action de Resolutio s’étend au-delà des frontières européennes, aux États-Unis, au Canada et à l’Asie.
Dans ce contexte, l’équipe est régulièrement amenée à mobiliser son réseau de conseils et d’experts pour constituer des équipes pluridisciplinaires au cas par cas.
Domaines de compétence
- Détermination de la loi applicable et du juge compétent
- Evaluation du risque en fonction du droit applicable
- Rédaction de certificats de coutume en droit français des assurances et de la responsabilité
- Suivi de procédure à l’étranger
Modes alternatifs de règlement des conflits
Dans un contexte marqué par l’évolution des attentes éthiques des entreprises, la hausse des coûts et des frustrations liées aux procédures contentieuses, ainsi que par la saturation des tribunaux dans de nombreux pays, les justiciables sont aujourd’hui encouragés à privilégier les modes alternatifs de règlement des conflits, tels que la médiation, ou le droit collaboratif.
Ces approches offrent une alternative efficace aux recours judiciaires traditionnels, en plaçant l’accent sur la recherche de solutions négociées.
Dans ce cadre, le rôle de l’avocat évolue : il ne s’agit plus seulement de défendre les intérêts de son client devant un tribunal, mais de l’accompagner tout au long du processus de règlement amiable, en l’aidant à identifier ses priorités, évaluer les options et à négocier de manière constructive.
Resolutio s’est pleinement approprié cette approche en formant ses équipes aux techniques d’écoute active et de négociation raisonnée, essentielles pour guider les clients vers des solutions durables et équilibrées.
Domaines de compétence
- Médiation
- Conciliation
- Procédure participative
- Droit collaboratif
- Transaction
Préjudice corporel
Resolutio bénéficie d’une compétence reconnue en matière de réparation du préjudice corporel, du fait du nombre important de sinistres complexes qui lui sont confiés et de son suivi des évolutions législatives et jurisprudentielles.
Grace à des outils spécifiques, nous établissons pour chaque sinistre une évaluation très précise des risques, poste par poste, afin de donner, à nos clients, les informations nécessaires au calcul des provisions.
A partir de ces éléments, nous proposons une stratégie de défense et faisons notre possible pour négocier une solution indemnitaire satisfaisante pour les parties en cause. A défaut, nous défendons avec conviction notre analyse du dossier devant les tribunaux.
Nous assistons également nos clients dans l’amélioration de leurs pratiques afin de limiter les risques de sinistres.
Domaines de compétence
- Evaluation des préjudices
- Assistance lors des expertises médicales et techniques
- Négociation des indemnisations
- Accompagnement dans le processus indemnitaire
Recours - Fraude
Dans le cadre de l’anticipation des étapes de règlement des sinistres, nous déterminons tout au long du traitement, les recours qui sont envisageables en évaluant les chances de succès.
A partir des options retenues par nos clients, nous les mettons en œuvre en France comme à l’étranger, le plus rapidement possible afin notamment de les joindre au contentieux principal, pour limiter les procédures et leurs coûts.
Resolutio assiste également ses clients, victimes de fraude, afin de bloquer les détournements, d’engager des poursuites pénales et, dans la mesure du possible, de recouvrer des sommes indues.
Domaines de compétence
- Détermination des recours envisageables
- Participation à la détection de fraude
- Exercice des actions récursoires ou subrogatoires devant les tribunaux français ou étrangers
Evaluation des risques
Dès l’ouverture d’un dossier, nous soumettons à nos clients une évaluation des risques si la demande était portée devant un juge. Cette évaluation est complétée, au fur et à mesure, des informations qui nous sont transmises. Elle permet à nos clients de décider des provisions et de définir la stratégie la plus adaptée en fonction de tous les paramètres.
Nous utilisons des outils d’évaluation que nous sélectionnons en fonction de leurs performances. A partir de ces évaluations, nous participons aux retours d’expériences mis en œuvre par nos clients pour améliorer les pratiques.
Grâce à ces compétences et notre expérience, nous sommes régulièrement sollicités pour détacher temporairement un(e) avocat(e) de notre équipe afin de réaliser un audit de portefeuille de sinistres ou de préconiser des modifications des procédures internes.
Nous assurons également des formations à la carte in situ dans nos domaines de compétence.
Domaines de compétence
- Elaboration de tableaux des risques et des marges de discussion
- Détachements temporaires
- Formations